COMPLÉMENTAIRE
SANTÉ

HÔTELS
CAFÉS
RESTAURANTS
 
  • COVID-19COVID-19
  • ContactContact
  • Mon Espace PrivéMon Espace Privé
  • Accueil
  • Entreprises
    • Nos offres
      • Le contrat obligatoire HCR
      • Les contrats surcomplémentaires Entreprises
      • Protection Santé chef d'entreprise
    • Infos pratiques
      • Déclarer les embauches et sorties
      • Informer les collaborateurs sur le départ
      • Guide de Gestion COLONNA FACILITY
    • Les services au salarié
      • Le réseau d’opticiens partenaires
      • La carte de Tiers payant
      • Etre remboursé par COLONNA FACILITY
      • Le contrat d’accès aux soins
    • Lexique & FAQ
      • Lexique
      • FAQ
      • Mon espace privéMon espace privé
      • COVID-19
        Mise en place de mesures exceptionnelles

    • Prévention
  • Salariés
    • Mon contrat obligatoire
    • Couvrir ma famille / Augmenter mes remboursements
      • Présentation des Offres
      • Plaquette d'information
      • Comment souscrire ?
      • Modalités pratiques
      • Les Conditions Générales
    • Je quitte mon entreprise, comment maintenir ma mutuelle ?
      • Portabilité des droits
      • Les Contrats Anciens salariés
    • Infos pratiques
      • Mon affiliation au régime
      • Le réseau d’opticiens partenaires
      • Ma carte de Tiers payant
      • Être remboursé par COLONNA FACILITY
      • Le contrat d’accès aux soins
    • Lexique & FAQ
      • Lexique
      • FAQ
      • Mon espace privéMon espace privé
      • Augmentez vos remboursements à partir de  8,12€ / mois

    • Prévention
  • HCR Santé
    • Accord de Branche HCR
    • Organisations professionnelles
    • Partenaires historiques
  • HCR Prévoyance
  • Action sociale
Accueil > Salariés > Je quitte mon entreprise, comment maintenir ma mutuelle ? > Les Contrats individuels Anciens salariés

Les Contrats individuels Anciens salariés

Informations

Présentation des Offres

HCR Santé permet aux Anciens Salariés ne pouvant pas prétendre à la Portabilité, ou lorsque les droits de cette dernière arrivent à terme, de continuer à bénéficier de leur couverture Frais de santé en souscrivant un contrat individuel Anciens Salariés à tarifs avantageux, sans carence, sans questionnaire médical, sans condition d'âge, sous réserve d’en faire la demande dans les 6 mois qui suivent la sortie des effectifs ou la fin du maintien au titre de la portabilité...

   Téléchargez la plaquette individuelle pour le Régime Général

Téléchargez la plaquette individuelle pour le Régime Local (dépt.57, 67 & 68)

Capture plaquette ex salari sans anne 2019

 

  Base CCN SURCO A SURCO B SURCO C
Frais et honoraires chirurgicaux (dans le CAS/OPTAM) TM + 230% BRSS TM + 380% BRSS TM + 380% BRSS TM + 430% BRSS
Chambre particulière de nuit 50 € par jour 50 € par jour 80 € par jour 120 € par jour
Consultations de généralistes et spécialistes (dans le CAS/OPTAM) TM + 20% BRSS TM + 50% BRSS TM + 120% BRSS TM + 270% BRSS
Prothèses dentaires remboursées par la SS (y compris prothèse sur implant) 300% BRSS 300% BRSS 350% BRSS 450% BRSS
Orthodontie remboursée par la Sécurité sociale 166% BRSS 266% BRSS 300% BRSS 450% BRSS
Implants dentaires (hors prothèse dentaire) 300€ max 1 par an / bénéficiaire 300€ max 1 par an / bénéficiaire 500€ max 2 par an / bénéficiaire 700€ max 2 par an / bénéficiaire
Chirurgie réfractive dans la limite de deux interventions (une pour chaque œil) par an et par bénéficiaire / / 345€ / œil / an 460€ / œil / an
Prothèses remboursées par la Sécurité sociale autres que dentaires & auditives 65 % BRSS 65 % BRSS 150 % BRSS 300 % BRSS
Prothèses auditives (pris par oreille / maxi 2 par an) 400€ + 65% BRSS 400€ + 65% BRSS 400€ + 150% BRSS 400€ + 300% BRSS
Ostéopathie, chiropractie, étiopathie, acupuncture, pédicurie-podologie NRSS 300€ / an 300€ / an 300€ / an 300€ / an
Sevrage tabagique (patch inscrit sur la liste de la SS) 80 € / an 95 € / an  120 € / an  150 € / an
Procréation médicale assistée / Fécondation in vitro /  / 125 € par an 150 € par an
Vaccins prescrits non remboursés par la Sécurité sociale /  / 20 € par an 35 € par an

BRSS : Base de remboursement de la SS – TM : Ticket Modérateur – SS: Sécurité Sociale – NRSS: Non remboursé(es) par la Sécurité Sociale


 

Exemples de remboursement

 

 picto medecin specialiste

 

MÉDECIN SPÉCIALISTE (dans le contrat d’accès aux soins - consultation pour avis ponctuel)

BASE CCN SURCO A SURCO B  SURCO C Remboursement Sécurité sociale
24 € 38,40 € 72 € 144€ 32,60€
 picto prothese dentaire

 

 PROTHÈSE DENTAIRE

BASE CCN SURCO A SURCO B  SURCO C Remboursement Sécurité sociale
323 € 323 € 376 € 484 € 75,25 €
 picto orthodontie

 

ORTHODONTIE ACCEPTÉE PAR LA SÉCURITÉ SOCIALE (par semestre)

BASE CCN SURCO A SURCO B  SURCO C Remboursement Sécurité sociale
321 € 515 € 581 € 871 € 193,50 €
 picto prothese auditive

 

PROTHÈSE AUDITIVE (par oreille) - cas particulier de la cécité, les remboursements sont plus élevés

BASE CCN SURCO A SURCO B  SURCO C Remboursement Sécurité sociale
530 € 530 € 700 € 999 € 119,83 €
 picto dieteticien

 

DIÉTÉTICIEN

BASE CCN SURCO A SURCO B  SURCO C Remboursement Sécurité sociale
0 € 20 € 30 € 40 € 0 €
Comment souscrire ?

PROPOSITION PLAQUETTE ANCIEN SALARIES 19 page 001

 

 

 

 

La souscription du contrat Anciens salariés doit être réalisée dans un délai de 6 mois suivant la fin du contrat de travail (ou période de portabilité).


Vous êtes libre de conserver ou de choisir des garanties différentes de celles dont vous avez bénéficié en tant qu’actif (l’ancien salarié et ses ayants droit bénéficient de la même formule).


Les garanties prennent effet au 1er jour du mois civil suivant la réception du bulletin de souscription (sous réserve que le dossier soit complet)

 

Par écrit

En retournant à COLONNA FACILITY le bulletin papier et complété des pièces ci-après.

Télécharger le bulletin

Capture BSI Ex salari   
  • Le mandat SEPA complété et signé (OBLIGATOIRE)
  • Votre relevé d'identité bancaire (OBLIGATOIRE)

À joindre uniquement si vous n'avez pas encore communiqué ces documents COLONNA FACILITY :

  • Copie de l'attestation de Sécurité sociale délivrée avec la carte VITALE (la vôtre et celle de vos ayants droit)
  • Concubinage : attestation sur l'honneur de vie maritale (sur papier libre)
  • Partenaire de PACS : copie du Pacte Civil de Solidarité
  • Pour les bénéficiaires, selon leur qualité : certificat de scolarité, copie du contrat d'apprentissage, copie de l'attestation vitale délivrée par le régime étudiant, ...
 


logo colonna transparent


BESOIN D'AIDE ?

Contactez votre conseiller

vad-individuels@cofacility.fr

02.54.88.32.12

et sur les sites conseillers

www.cofacility.fr

www.hcrsante.fr

Les Conditions Générales

 

Conditions générales individuelles Malakoff Humanis

 

Conditions générales individuelles Klésia

 

Modalités pratiques

Membres de la famille pouvant bénéficier du contrat
  • Votre conjoint, la personne à laquelle vous êtes lie par un pacte civil de solidarité (PACS) ou votre concubin, à charge ou non au sens de la Sécurité Sociale. Le concubin doit vivre sous le même toit que le Participant, tous deux étant libres de tout lien conjugal et de tout lien de PACS.

 

  • Vos enfants célibataires ou ceux de votre conjoint :
    • considérés par la Sécurité sociale comme à votre charge ou à celle de votre conjoint, en application de l’article L.313-3 du Code de la Sécurité sociale ;
    • âgés de moins de 28 ans s’ils justifient de la poursuite de leurs études, y compris dans l’Union Européenne, et sont affiliés à un régime obligatoire de protection sociale au titre du régime des étudiants ou des assurés volontaires ;
    • âgés de moins de 28 ans, sous contrat d’apprentissage ;
    • âgés de moins de 26 ans à condition qu’ils soient à la recherche d’un premier emploi, inscrits au Pôle Emploi, et qu’ils soient fiscalement à charge ;
    • handicapés, quel que soit leur âge, s’ils sont titulaires avant leur 21eme anniversaire de la carte d’invalide civil.

 

A noter :
- les membres de votre famille bénéficient de la même option.
- en cas de décès du salarié ils peuvent demander un maintien de leur couverture en retournant le bulletin disponible


Des justificatifs sont demandés par COLONNA FACILITY

  • Enfant (à l’adhésion et chaque année) :

    Pour tout enfant : Attestation de sécurité sociale (téléchargeable sur Ameli) et non copie de la carte vitale.

    - Âgé de moins de 28 ans, poursuivant des études secondaires ou supérieurs : certificat de scolarité
    - Âgé de moins de 28 ans sous contrat d'apprentissage : copie du contrat d'apprentissage
    - Âgé de moins de 26 ans inscrits au POLE EMPLOI en tant que primo-demandeur d'emploi et pris en compte dans le cal du quotient familiale : copies de l'attestation d'inscription et du dernier avis de situation émis par le POLE EMPLOI daté de moins de 6 mois ainsi que la copie de l'avis d'imposition
    - Quel que soit leur âge, percevant les allocations prévues par la loi du 30 juin 1975 concernant les handicapés (s'ils sont titulaires avant leur 21ème anniversaire de la carte d'invalidité civil) : copie de l'attestation de versement de l'AAH et de la carte d'invalidité.

  • Concubin :
    La personne à laquelle vous êtes lié par un pacte civil de solidarité (PACS) ou votre concubin, à charge ou non au sens de la sécurité sociale : copie du Pacte Civil de Solidarité + de l'attestation vitale /  attestation sur l’honneur de vie maritale (sur papier libre) + Attestation de sécurité sociale (téléchargeable sur Ameli).

 

  • Conjoint :
    Attestation de sécurité sociale (téléchargeable sur Ameli).
Modalités de paiement de la cotisation

Les cotisations individuelles sont prélevées d’avance sur votre compte bancaire le 5 de chaque mois pour le mois en cours, par COLONNA FACILITY.
Joignez le relevé d’identité bancaire d’un compte courant personnel à votre nom ou celui d’un compte joint. Les prélèvements bancaires ne peuvent pas être effectués sur un compte épargne.
Toute déclaration de changement de situation (changement de contrat, ajout ou retrait d’un bénéficiaire, résiliation,…) non communiquée avant l’appel de cotisations, ne sera prise en compte qu’au titre de l’appel de cotisations suivant.

Date d'effet des garanties et des changements d'option

Les garanties prennent effet au 1er jour du mois civil suivant la réception du dossier complet (bulletin et justificatifs) par COLONNA FACILITY sous réserve d’en faire la demande dans les 6 mois qui suivent la sortie des effectifs ou la fin du maintien au titre de la portabilité.

Modifier votre option

Chaque souscripteur doit rester au moins 2 ans dans l’option retenue à la souscription, sauf changement de situation familiale ou chômage total du salarié.

  • L’amélioration de garantie est possible à tout moment.
  • Le changement pour une option inférieure n’est possible qu’à l’issue d’une période de 2 ans (date à date) sauf en cas de chan­gement de situation familiale ou de chômage total du salarié.

Dans ces deux cas le changement est pris en compte à compter du 1er jour du mois qui suit la réception du bulletin de souscrip­tion et des justificatifs ou à l’issue de la période de 2 ans.

Durée du contrat et renouvellement

Le contrat prend effet au 1er jour du mois civil suivant la réception du bulletin de souscription par COLONNA FACILITY (sous réserve que le dossier soit complet).
Le contrat expire le 31 décembre suivant la date de souscription et se renouvelle par tacite reconduction le 1er janvier de chaque année.

Les garanties souscrites prennent fin dans les cas suivants :

  • Défaut de paiement des cotisations, conformément aux dispositions décrites dans les conditions générales.
  • Résiliation volontaire à la date d’échéance du contrat (31 décembre de chaque année) : elle doit se faire par LRAR avant le 31 octobre de l'année (le cachet de la poste faisant foi).
  • À la seule initiative du souscripteur, il est possible de résilier par anticipation le contrat souscrit dans certaines situations (change­ment de situation de famille, adhésion à un régime obligatoire frais de santé d’entreprise directement ou par l’intermédiaire du conjoint).

A noter : toute résiliation empêche une éventuelle nouvelle adhé­sion pendant deux ans.

Qui est votre assureur ?

Les contrats HCR Santé peuvent être souscrits auprès d’Audiens, Klesia ou Malakoff Humanis.
Son nom figurera notamment sur le certificat d’adhésion qui vous sera communiqué en cas de souscription d’un contrat individuel.

  • Offres entreprisesOffres entreprisesDécouvrez les contrats collectifs HCR Santé de Base et Surcomplémentaires pour vos salariés et leurs familles
  • Infos pratiques entreprisesInfos pratiques entreprisesLes procédures simplifiées d'affiliation (en ligne, excel, bulletin), de radiation et de portabilité
  • Offres salariésOffres salariésAugmentez vos remboursements et couvrez votre famille en souscrivant un contrat individuel à partir de 6,80€ / mois
  • Infos pratiques salariésInfos pratiques salariésBénéficiez de votre mutuelle, limitez vos frais grace au réseau optique, utilisez votre carte de tiers payant
  • Mon espace privéMon espace privéAccédez aux Espaces Entreprises et Salariés de GPS pour une information instantannée
  • Plan du site
  • Mentions légales
  • Editeur
Réalisation :